Réunion Extraordinaire Comité par visio le 25/04/2024
Présents : L. Madiot, L. Grall, H. Brabant, D. Comte, N. Semur, P. Berthelot, P. Daniel, C. Defreneix, V. Demaretz, JY. Guilhemjouan, S. Henocque, M. Le Goff, D. Poujaud, D. Provost.
Absent excusé : JP. Julien.
Cette réunion extraordinaire a été demandée par sept membres du comité : P. Berthelot, P. Daniel, V. Demaretz, JY. Guilhemjouan, S. Hénocque, JP. Julien et D. Poujaud.
Laurence Madiot ouvre la séance à 19h10 et donne la parole à Daniel Poujaud qui expose son rapport de synthèse qui fera l‘objet, à la demande de ces sept membres, d‘un envoi à la SCC pour avis, accompagné de ce rapport, par les soins de la Présidente. D. Poujaud précise qu‘il n‘y aura pas de vote car impossibilité de voter à bulletin secret.
Conformité de la liste électorale
La commission des élections constituée de Hervé Brabant (président), Nathalie Semur et Sylvie Hénocque affirme qu’elle a été présentée avec les mêmes éléments que ceux pris en compte lors des élections de 2021 (commission dont D. Poujaud faisait partie) et qu’aucune anomalie n’avait alors été relevée. Il est précisé que cette liste peut et devra être corrigée en fonction de certaines rares anomalies dues à des erreurs humaines et signalées par les intéressés, après vérification et sera soumise à l‘huissier chargé de contrôler les possibilités de vote.
Conformité des bulletins de vote
Les bulletins tels qu’ils ont été envoyés sont tout à fait conformes puisque rien n‘est obligatoire dans sa rédaction. Le problème qui est retenu est qu’il manque des informations, notamment le nombre de sièges à pourvoir. Il est donc décidé de faire un second courrier (déjà envoyé lors de ces débats, la commission ayant eu conscience de ce manque d‘information) précisant les conditions de vote. Ainsi, selon les conseils d‘un homme de loi, les bulletins reçus chez l‘huissier avant la date de réception de ce second courrier seront ouverts à part afin de pouvoir comptabiliser les bulletins nuls et ainsi quantifier les possibilités de contestation des candidats qui se sentiraient lésés.
Le Comité donne des précisions sur la validité des bulletins. Les bulletins suivants sont autorisés : ceux fournis par le club, ceux sur papier libre même écrits à la main. La deuxième notice titrée « informations complémentaires » peut aussi servir de bulletin de vote. Aucun signe distinctif ne doit apparaitre sur l’enveloppe neutre ou sur le bulletin de vote. Les bulletins doivent comporter 7 noms au maximum (le nombre de sièges à pourvoir).
Validité du calendrier (délais d’envois)
Le calendrier a été voté en toute régularité lors de la dernière réunion de comité, il a été respecté, on ne le remet pas en question maintenant.
La décision du comité est donc de maintenir ces élections en l’état avec les correctifs mis en œuvre. En plus du courrier, une communication via le site et notre page Facebook sera effectuée.
Maintien du scrutin et de l’AG
Le maintien du scrutin et de l’AG en découle, sachant que les délais sont respectés, bien que D. Poujaud maintienne son interprétation de l’article 12 de nos statuts alors que celui-ci s’applique aux appels à candidature comme le précise H. Brabant, le président de la commission des élections.
Autres questions
– Certaines adhésions ont été refusées pour manque d‘information, notamment sur les adresses, comptes bancaires ou encore des noms incomplets, entre autres… Cela a créé un gros malaise au sein de notre association. Mais très peu de personnes intéressées ont régularisé. La décision de ne pas les enregistrer a donc été maintenue. D. Poujaud indique que cette quarantaine d’adhésions est insignifiante eut égard au nombre d‘adhérents et que cette polémique est sans intérêt.
– La question du contenu de la liste des adhérents a été posée le 17/10/2023 au service juridique de la SCC. Sa réponse n‘a pas convenu à certains. D. Poujaud a donc réitéré une demande que Laurence Madiot a transmise et est restée sans réponse.
– Michel Le Goff pose la question de savoir comment un délégué peut se procurer la liste des adhérents et leur envoyer un mail de propagande électorale. La question est posée tant sur le plan de la forme que sur le plan du fond et de la moralité de l‘auteur.
La séance est levée à 20h45.
